Exploitation des résultats de recherche

L’Université du Luxembourg encourage l’exploitation des résultats de la recherche en mettant en œuvre les démarches suivantes pour optimiser l’exploitation socio-économique des résultats de la recherche :

• négociation des licences de droits de propriété intellectuelle qui produisent de nouvelles recettes pour l’Université du Luxembourg et les inventeurs,
• négociation des cessions des droits de propriété intellectuelle lorsque la délivrance d’une licence n’est pas possible ou n’est pas appropriée,
• création de sociétés en démarrage (spin-off) qui implique souvent de donner une licence exclusive à la nouvelle entreprise.

L’Université du Luxembourg applique un modèle de partage de recettes qui est très avantageux pour les collaborateurs. En effet, les recettes brutes générées par l’exploitation commerciale d’un brevet détenu par l’Université du Luxembourg sont partagées en parts égales entre l’Université du Luxembourg et les inventeurs ayant contribué à la réalisation de l’invention.

Pour le cas spécifique de droits d’auteur ayant trait à un logiciel non brevetable, l’Université du Luxembourg paiera à l’employé qui fait connaître le logiciel non brevetable, sur une base étudiée au cas par cas, une quote-part équitable des recettes produites par l’exploitation directe du logiciel non brevetable.

Les détails de ces modalités sont décrits dans le document « Guiding principles for the valorisation of research results and intellectual property rights ».